09/06
Commission de sécurité réalisée en 2026.
ERP · avis périodiques
Commission de sécurité.
Suivi de l’avis rendu, du procès-verbal à recevoir et des actions AMO à engager pour maintenir le registre NCIS complet.
Commission de sécurité du 09/06/2026
Avis favorable confirmé pour le Pôle Santé Les Mûriers.
PV en attente — à intégrer dès réception. Prochaine visite : à confirmer après notification officielle et archivage du procès-verbal.
AVIS
FAVORABLE
FAVORABLE
0
Prescription officielle reçue à ce stade.
PV
Procès-verbal en attente de réception.
AMO
Suivi Continuum Solutions activé.
Prochaines actions AMO
Avis favorable
À exécuter dès réception du PV
Récupérer le PVRelancer la transmission officielle et tracer la date de réception.
Archiver au registreDéposer le PV en GED NCIS avec libellé commission du 09/06/2026.
Contrôler les prescriptionsIdentifier d’éventuelles observations ou prescriptions à intégrer.
Mettre à jour l’échéancierRépercuter les demandes de la commission dans les échéances réglementaires.
Avis courant
FAVORABLE
Décision enregistrée
| Date | Type de visite | Avis | PV | Prochaine visite |
|---|---|---|---|---|
| 09/06/2026 | Périodique ERP | FAVORABLE | En attente | à confirmer |